Divers règlements

EAU POTABLE : La règlementation concernant l’adduction en eau potable est consultable en mairie ou sur le document ci-dessous. reglement-eau-potable
ASSAINISSEMENT : La compétence assainissement revient à St Etienne Métropole. Le règlement est consultable en mairie ou sur le document ci-dessous : reglement-assainissement
CIMETIERE : Un arrêté concernant la reprise des concessions en état d’abandon vient d’être prononcé : arrete-cimetiere
arrete-reprise-dune-concession
La règlementation du cimetière est affichée sur la porte du cimetière. Vous pouvez la lire sur le document ci-dessous. reglement-du-cimetiere
BIBLIOTHEQUE : La réglementation est consultable à la bibliothèque ou sur le document ci-dessous. reglement-de-la-bibliotheque
FAUNE PISCICOLE A PROTEGER Vous trouverez ci-dessous les zones de reproduction de la faune piscicole sur le territoire de la LOIRE, ainsi que l’inventaire et l’arrêté préfectoral qui s’y rapportent. inventaire-faune-piscicole
carte-poissons-ecrevisses
carte-poissons
arrete-prefectoral-zone-reproduction-piscicole
LUTTE CONTRE LE CYNIPS DU CHÂTAIGNIER Cliquer ci-dessous pour lire l’arrêté préfectoral. arrete-prefectoral-lutte-contre-le-cynips-du-chataignier